RC Exploitation
Cette garantie répond aux besoins des entreprises et contient généralement la « faute inexcusable », pollution accidentelle y compris auprès des Installations Classées Protection de l’Environnement (ICPE), dommages immatériels non consécutifs et biens confiés.
RC Produits Livrés
Cette garantie peut être proposée avec les extensions dommages immatériels non consécutifs et frais de dépose/repose.
RC Professionnelle
Cette garantie est accordée pour des prestations intellectuelles (études techniques, direction de travaux, etc) pour comptes de tiers, non suivies de réalisation matérielle de travaux ou de fournitures de biens par l’assuré. Cette couverture est acquise sous réserve, qu’il s’agisse d’une activité secondaire et à concurrence d’un montant de garantie spécifique s’exerçant en sous-limite de la garantie principale.
Nota : la souscription RC Professionnelle institutions financières et prestataires de services intellectuels est réalisée au sein du département Risques Financiers.
Garantie Frais de Retrait
Cette garantie couvre les frais relatifs à une opération de retrait effectuée sur injonction ou en cas de menace ou d’imminence de dommages corporels: frais de communication et d’annonce, frais de repérage et recherche du produit, frais de retrait proprement dit, suppléments de main-d’oeuvre ou location de matériel, frais de destruction.
Garantie Défense Pénale et Recours (CIVIS)
ACE Europe propose en complément de ces garanties une protection juridique de type Défense Pénale et Recours via notre partenaire CIVIS.
À QUI S’ADRESSENT CES GARANTIES ?
• Les entreprises de toutes tailles, notre minimum de prime est de 2 500 euros pour les polices spécifiques RC.
• Les entreprises ayant des activités de fabrication et/ou vente de produits ou réalisant de prestations matérielles.
• Les entreprises exportatrices, y compris vers les États-Unis.
• Les entreprises ayant des filiales de commercialisation ou de production à l’étranger, y compris aux États-Unis.
LES CAPACITÉS DE COUVERTURE :
En première ligne, pour 1,5 à 15 millions d’euros de garantie principalement en apérition
• Agroalimentaire (produits destinés à la consommation humaine/intercalaires spécifiques), y compris vin: Assurvin
• Caoutchouc et plastique.
• Commerce de gros et de détail.
• Cuirs et chaussures.
• Équipements médicaux hors implants permanents.
• Équipements électriques et électroniques.
• Hôtels et restaurants.
• Imprimerie : Graphic'Assur
• Instrumentation scientifique et technique.
• Machines et équipements.
• Matériels optique et photographique, horlogerie.
• Meubles.
• Organisation de foires et de salons.
• Organisation de réceptions.
• Papier et carton.
• Parfums et produits pour la toilette-cosmétiques.
• Textile et habillement.
• Traiteurs.
• Travail des métaux.
• Travail du bois et fabrication d’article en bois.
• Verre et articles en verre, vaisselle.
Atteintes à l’environnement